Eau
La Clusaz (74) : Aménagement hydraulique
Demande de cas par cas Dossier 2018-ARA-DP-01121 Décision à rendre le 20/04/18 Dossier reçu complet le 16/03/2018 pdf - 7.6 Mio annexe 2 situation du site pdf - 10.5 Mio annexe3 reportage photo pdf - 1.8 Mio annexe4 plans pdf - 6.6 Mio annexe5 abords pdf - 393.3 kio annexe6 plan site n2000 pdf - 694.2 kio annexe7 diag env la clusaz (…)
4 avril 2018
Baix (07) : Réactivation de la dynamique fluviale sur le Rhône, actions sur les marges alluviales de Baix et la lône de Géronton
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01143 Dossier reçu complet le 30/03/2018 pdf - 7.6 Mio Décision motivée du 27/04/2018 pdf - 88.6 kio ce dossier fait l'objet d'un recours en date du 03/07/2018 pdf - 1 Mio . Nouvelle décision motivée du 16/08/2018 pdf - 106.7 kio
3 avril 2018
La Roche Noire (63) : Création prélèvement d’eau
Demande d'examen au cas par cas Dossier 2018-ARA-DP-01140 Décision motivée du 19 avril 2018 pdf - 100.7 kio Dossier reçu complet le 19/03/2018 pdf - 20.7 Mio
29 mars 2018
Moidieu-Détourbe (38) : Rivière Vésonne
Demande de cas par cas Dossier 2018-ARA-DP-01119 Dossier reçu complet le 14/03/18 pdf - 19.7 Mio Décision motivée du 17/04/2018 pdf - 88.1 kio
28 mars 2018
Marignier (74) : Confortement des digues du Giffre en aval du pont ferroviaire
Demande d'examen au cas par cas dossier n°2018-ARA-DP-01103 Dossier reçu complet le 07/03/2018 pdf - 4 Mio Annexes zip - 6.8 Mio Décision motivée du 10/04/2018 pdf - 133 kio
26 mars 2018
Association syndicale autorisée du Plateau de Louze - Auberives-sur-Varèze (38) Cheyssieu (38) Chonas l’Amballan (38) Clonas-sur-Varèze (38) Les (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01109 Dossier reçu complet le 9/03/2018 pdf - 17.9 Mio Décision motivée du 12/04/2018 pdf - 140.6 kio
21 mars 2018
Lablachère, (07) : Captage eaux souterraines par forage
Demande de cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01112 Dossier reçu complet le 15/03/2018 pdf - 529.5 kio Annexes pdf - 870.9 kio Décision motivée du 19/04/2018 pdf - 97.5 kio
20 mars 2018
Bourgoin-Jallieu, l’Isle-D’Abeau, Vaulx-Milieu (38) : Renaturation de la rivière Bourbre entre Bourgoin-Jallieu et Villefontaine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01070 Dossier reçu complet le 12/03/2018 pdf - 675.1 kio Annexes zip - 9.6 Mio Photos zip - 16.2 Mio Décision motivée du 12/04/2018 pdf - 146.3 kio
19 mars 2018