Eau
Laborel/Lus-la-Croix-Haute/Izon-la-Bruisse/Villebois-les-Pins : Renouvellement de la demande d’AUP pour l’irrigation agricole de l’OUGC du Buëch (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-KKP-1627 Dossier reçu complet pdf - 860.4 kio Saisine pdf - 402.8 kio Annexes pdf - 708.7 kio Decision signée le 29/11/2018 pdf - 177.1 kio
21 novembre 2018
Thonon-les-Bains (74) restauration de la Basse-Dranse
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2018-KKP-1624 Dossier reçu complet le 19 novembre 2018 zip - 17.5 Mio Annexe 5 7z - 24 Mio Décision motivée du 21/12/2018 pdf - 91 kio
21 novembre 2018
Périmètre OUGC du Vaucluse (04/26/84) : Demande d’autorisation unique pluri-annuelle concernant les prélèvements pour l’irrigation agricole dans (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1600 Dossier reçu complet le 29/10/2018 pdf - 4.4 Mio Annexes zip - 7 Mio Décision à rendre au plus tard le 11/12/2018
19 novembre 2018
Périmètre OUGC du Vaucluse (26/84) : Demande d’autorisation unique pluri-annuelle concernant les prélèvements pour l’irrigation agricole dans la (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1597 Dossier reçu complet le 29/10/2018 pdf - 4.7 Mio Annexes zip - 7.3 Mio Décision à rendre au plus tard le 11/12/2018
19 novembre 2018
Périmètre OUGC du Vaucluse (05/26/84) : Demande d’autorisation unique pluri-annuelle concernant les prélèvements pour l’irrigation agricole dans (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1596 Dossier reçu complet le 29/10/2018 pdf - 4.8 Mio Annexes zip - 7.8 Mio Décision à rendre au plus tard le 11/12/2018
19 novembre 2018
Peslières (63) : Zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-1087 Dossier reçu complet le 30/08/2018 7z - 4.6 Mio Décision motivée du 29/10/2018 odt - 63.4 kio Décision motivée du 29/10/2018
30 octobre 2018
Saint-Nicolas-la-Chapelle (73) : Construction d’une micro-centrale hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01548 Dossier reçu complet le 9/10/2018 pdf - 742.5 kio Annexe 3 pdf - 949.7 kio Annexe 2 pdf - 1.5 Mio Annexe 1 pdf - 1.7 Mio Décision signée le 12/11/2018 pdf - 94 kio
18 octobre 2018
Contamine-Sarzin (74) : Restauration morphologique des Usses
Demande de cas par cas Dossier 2018-ARA-DP-1533 Dossier reçu complet le 12/10/2018 pdf - 4.7 Mio Annexe1 pdf - 17.4 Mio Annexe 2 pdf - 7.3 Mio 20181115 decision restauration vs pdf - 117.2 kio
17 octobre 2018