Eau
Bourg-Saint-Maurice (73) : Augmentation de la puissance de la centrale hydroélectrique de Bonneval
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-2163 Dossier reçu complet le 20 août 2019 7z - 15.1 Mio Décision signée le 24/09/2019 pdf - 1.4 Mio
4 septembre 2019
Andance (07) : création d’un ponton d’amarrage en rive droite du Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2181 Dossier reçu complet le 29/08/2019 pdf - 732.4 kio Annexes pdf - 17.7 Mio Rapport ERC pdf - 2.8 Mio Decision signée le 26/09/2019 pdf - 1.8 Mio
3 septembre 2019
Ponsas (26) : Aménagement du Riverolles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02064 Dossier reçu complet le 09/08/2019 zip - 22.6 Mio Décision signée le 10/09/2019 pdf - 1.8 Mio
19 août 2019
Saint-Barthélémy-de-Vals (26) : Aménagement de protections contre les crues de la Galaure
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-2136 Dossier reçu complet le 5 août 2019 zip - 4.5 Mio Décision signée le 09/09/2019 pdf - 1.7 Mio
7 août 2019
Meximieux (01) : Bassins de rétention des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-2122 Dossier reçu complet le 29 juillet 2019 zip - 11.5 Mio Décision du 30 août 2019 pdf - 1.8 Mio
31 juillet 2019
Saint-Alban-Auriolles (07) : Restauration hydromorphologique de la Baume aval
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02098 Dossier reçu complet le 29/07/2019 zip - 23.6 Mio Annexes 1 zip - 9.1 Mio Annexes 2 zip - 23.5 Mio Décision motivée du 02/09/2019 pdf - 2.1 Mio Ce dossier fait l'objet d'un recours en date du 17 octobre 2019 : Décision motivée du 20/12/2019 pdf - 1.5 Mio
29 juillet 2019
Aix-les-Bains (73) : réalisation d’un forage de recherche d’eau thermale en vie du remplacement du forage actuel des thermes de Marlioz
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2089 Dossier reçu complet le 17/07/2019 pdf - 815.7 kio Annexes zip - 4.5 Mio Décision motivée en date du 21 août 2019 pdf - 1.7 Mio
22 juillet 2019
Joux-Saint-Marcel-Eclaire (69) : Aménagement de deux seuils sur la Turdine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2056 Dossier reçu complet le 11/07/2019 zip - 6.6 Mio Décision motivée du 12/08/2019 pdf - 111.8 kio
17 juillet 2019