Eau
Les Echelles (73) : Construction d’une centrale hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-2301 Dossier reçu complet le 18 novembre 2019 pdf - 13 Mio Décision du 23 décembre 2019 pdf - 1.8 Mio
3 décembre 2019
Bonneville (74) : reprise du système d’endiguement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-2300 Dossier reçu complet le 15 novembre 2019 pdf - 3.5 Mio Décision du 18 décembre 2019 pdf - 2 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez toutefois l'obtenir sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
3 décembre 2019
Miribel, (01) : Construction d’un réservoir sur tour aux Echets
Demande de cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-2289 pdf - 6.9 Mio Dossier reçu complet le 08/11/2019 Décision signée le 11/12/2019 pdf - 1.8 Mio
14 novembre 2019
Gaillards, Etrembières, Annemasse (74) : Travaux de confortement et de mise en conformité du système d’endiquement Arve-RD-Gaill-3.09 dit "Digue (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2019-ARA-KKP-2283 Dossier reçu complet le 06/11/2019 zip - 7.2 Mio Annexe 4 pdf - 22.3 Mio En raison de son poids un autre document ne peut être mis en ligne. Il est disponible sur simple demande Décision signée le 02/12/2019 pdf - 1.9 Mio
8 novembre 2019
Jonage (69) : Renouvellement de l’autorisation de rejet du système d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2261 Dossier reçu complet le 06/11/219 pdf - 972.9 kio Annexes pdf - 540.7 kio Plan pdf - 567.8 kio Décision signée le 11/12/2019 pdf - 2 Mio
7 novembre 2019
Ebreuil (03) : Augmentation de la puissance de la centrale hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-2257 Dossier reçu complet le 22 octobre 2019 pdf - 18 Mio Décision du 2 décembre 2019 pdf - 1.7 Mio
6 novembre 2019
Chateauvilain et Succieu (38) : Raccordement des eaux usées au système d’assainissement de Bourgoin-Jallieu
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-2239 Dossier reçu complet le 28 octobre 2019 zip - 4.5 Mio Décision du 2 décembre 2019 pdf - 1.6 Mio
4 novembre 2019
Feurs (42) : Mise aux normes de la STEP
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2019-ARA-KKP-2246 Dossier (1/2) reçu complet le 16/10/2019 zip - 12.7 Mio Dossier (2/2) pdf - 22.8 Mio Décision signée le 11/12/2019 pdf - 1.6 Mio
31 octobre 2019