Eau
Les-Côtes-d’Arey (38) : Raccordement du système d’assainissement à la STEP de Vienne-Sud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2398 Dossier reçu complet le 17 janvier 2020 7z - 9.2 Mio Décision signée le 19/02/2020 pdf - 1.9 Mio
31 janvier 2020
Communes du SM3A (74) : Plan de gestion sédimentaire du Borne et de ses affluents
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP2382 Dossier reçu complet le 20/01/2020 zip - 10.8 Mio Suite dossier pdf - 14.8 Mio Un dernier document, trop lourd ne peut être mis en ligne, il est disponible sur simple demande. Décision motivée du 24/02/2020 pdf - 1.9 Mio
29 janvier 2020
Grézieu-la-Varenne, Vaugrenay (69) : Mise en conformité de 3 retenues collinaires
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-2342 Dossier reçu complet le 06/01/2020 zip - 15.4 Mio Decision signée le 10/02/2020 pdf - 122.6 kio
17 janvier 2020
Plats (07) : Création d’une retenue de stockage d’eau
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2330 Dossier reçu complet le 05/12/2019 zip - 19.2 Mio Décision motivée du 09/01/2020 pdf - 1.4 Mio
23 décembre 2019
Viviers (07) et Donzère (26) : protection globale contre l’érosion à l’aval du barrage de Donzère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2233 Dossier reçu complet le 19/12/2019 pdf - 6.1 Mio Annexes pdf - 21.9 Mio Décision signée le 23/01/2020 pdf - 2.1 Mio
23 décembre 2019
Saint-Romain-de-Popey (69) : Système assainissement
Demande de cas par cas Dossier 2019-ARA-KKP-2318 Dossier reçu complet le 17/12/2019 pdf - 1.8 Mio Annexe pdf - 19.5 Mio Annexe1 pdf - 5.7 Mio Mesures pdf - 1.2 Mio Décision signée le 14 janvier 2020 pdf - 2 Mio
19 décembre 2019
La Giettaz (73) : centrale hydroélectrique sur l’Arrondine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-2320 Dossier reçu complet le 3 décembre 2019 7z - 13.2 Mio Décision du 7 janvier 2020 pdf - 1.8 Mio
13 décembre 2019
Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : Habitats piscicoles
Demande de cas par cas Dossier 2019-ARA-KKP-2298 Dossier reçu complet le 15/11/2019 zip - 15.6 Mio D'autres documents n'ont pu être mis en ligne compte-tenu de leur poids ; ils sont disponibles sur demande. Décision signée le 20/12/2019 pdf - 2 Mio
3 décembre 2019