Eau
Lac-du-Bourget (73) : Captage d’eau
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKP-2691 Dossier reçu complet le 29/07/2020 pdf - 5.4 Mio Décision du 14 septembre 2020 pdf - 1.7 Mio
12 août 2020
Les Houches (74) : Création d’une unité de méthanisation sur le site des Trabets
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2670 Dossier reçu complet le 29/06/2020 pdf - 9.2 Mio Décision motivée du 3 août 2020 pdf - 305.2 kio
22 juillet 2020
Val-Cenis (73) : Projet de micro-centrale sur le torrent d’Ambin au hameau de la Villette
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2633 Dossier reçu complet le 02/07/2020 1/2 zip - 8.2 Mio Décision motivée du 6 Août 2020 pdf - 1.4 Mio
21 juillet 2020
Vesseaux (07) : Captage abreuvoir animaux
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKP-2640 Dossier reçu complet le 20/07/2020 pdf - 1.6 Mio photo pdf - 3.9 Mio plan 6 pdf - 1016.6 kio Décision signée le 17/08/2020 pdf - 376.1 kio
21 juillet 2020
Saint-Mamet-la-Salvetat (15) : Création d’un bassin d’orage
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKP-2596 Dossier reçu complet le 09/07/2020 pdf - 3.8 Mio annexes pdf - 9.3 Mio faugrand volet naturaliste ei v1 pdf - 9.1 Mio Décision motivée du 13/08/2020 pdf - 1.5 Mio
21 juillet 2020
Chaponost (69) : recours sur décision relative à l’irrigation des vallons du Lyonnais
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2615 Dossier reçu complet le 24 juin 2020 pdf - 4.3 Mio Décision motivée du 29/07/2020 pdf - 1.3 Mio
6 juillet 2020
La Giettaz (73) : Centrale hydroélectrique de l’Arrondine aval
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2602 Dossier reçu complet le 11 juin 2020 7z - 10.3 Mio Décision motivée du 9 Juillet 2020 pdf - 691.9 kio
18 juin 2020
Anthy (74) : restauration écologique des rives du Léman
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2591 Dossier reçu complet le 1er juin 2020 pdf - 286 kio NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez toutefois l'obtenir sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision signée le 30/06/2020 pdf - 2.1 Mio
18 juin 2020