Eau
Luzinay (38) : Restauration hydro-morphologique et protection contre les crues du Bassin du Maras
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02913 Dossier reçu complet le 24/12/2020 - Partie 1/2 pdf - 953.4 kio Dossier reçu complet le 24/12/2020 - Partie 2/2 zip - 8.5 Mio Décision à rendre au plus tard le 28/01/2021 Décision du 28/01/2021 pdf - 2 Mio
11 janvier 2021
Luzinay (38) : Restauration hydro-morphologique et protection contre les crues du Bassin du Joux
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02912 Dossier reçu complet le 24/12/2020 - Partie 1/2 pdf - 948.4 kio Dossier reçu complet le 24/12/2020 - Partie 2/2 zip - 9.2 Mio Décision à rendre au plus tard le 28/01/2021 Décision du 28/01/2021 pdf - 1.7 Mio
11 janvier 2021
Rencurel (38) : Curage de la retenue hydroélectrique de la Balme
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02903 Dossier reçu complet le 20/12/2020 pdf - 5.5 Mio Annexes pdf - 2.4 Mio Décision à rendre au plus tard le 22/01/2021 Décision du 22/01/2021 pdf - 939.8 kio
11 janvier 2021
Saint-Denis-sur-Coise (42) : Défrichement pour retenue colinaire et poulailler bio
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2868 Dossier 1/2 reçu complet le 20/12/2020 zip - 15 Mio Dossier 2/2 reçu complet le 20/12/2020 zip - 18.8 Mio Décision motivée du 22 Janvier 2021 pdf - 897.9 kio
8 janvier 2021
Dardilly (69) : Travaux de réaménagement du bassin rétention du Moulin Carron
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02901 Dossier reçu complet le 18/12/2020 zip - 17.9 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 19/01/2021
6 janvier 2021
Bouchet (26) : Forage pour irrigation de cultures maraîchères
Demande de cas par cas Dossier reçu complet le 05/01/2021 Dossier n°2020-ARA-KKP-2885 pdf - 1.6 Mio Décision à rendre au plus tard le 09/02/2021 Décision du 04/02/2021 pdf - 947.4 kio
5 janvier 2021
Orcines (63) : Prélèvement d’eau au maar d’Enval
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2775 Dossier reçu complet le 22/12/2020 zip - 12.4 Mio Décision à rendre au plus tard le 15/01/21 Décision du 11/01/2021 pdf - 928 kio
11 décembre 2020
Saint-Hilaire-La-Croix (63) : Rehausses fusibles du barrage de la SEP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02874 Dossier reçu complet le 02/12/20 pdf - 22.2 Mio Décision signée le 06/01/2021 pdf - 2.2 Mio
11 décembre 2020