Eau
Die (26) : régularisation administrative du système d’assainissement de la station d’épuration
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03374 Dossier reçu complet le 29 septembre 2021 zip - 22.1 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être mis en ligne. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara-@developpement-durable.gouv.fr Décision du 27 octobre 2021 pdf - 1.2 Mio
30 septembre 2021
Les Allues (73) : Construction d’une centrale hydroélectrique sur le Doron
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03387 Dossier reçu complet le 21 septembre 2021 zip - 3.3 Mio Décision motivée du 26 octobre 2021 pdf - 2.5 Mio
23 septembre 2021
Bonneville (74) : Confortement et reconstruction des digues du Borne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03361 Dossier reçu complet le 6 septembre 2021 - Partie 1 pdf - 4 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Courrier hors champ en date du 19 (…)
23 septembre 2021
Abondance (74) : Protection des Berges de la Dranse
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03356 Dossier reçu complet le 3 septembre 2021 pdf - 7.6 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être mis en ligne. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 7 octobre 2021 pdf - 1.1 Mio
23 septembre 2021
Pougny (01) : Sécurisation du système d’alimentation en eau potable de la Régie des Eaux Gessiennes « Transfert du Sud Gessien vers le Nord »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03321 Dossier reçu complet le 10 septembre 2021 - Partie 1 zip - 21.2 Mio Dossier reçu complet le 10 septembre 2021 - Partie 2 pdf - 6.7 Mio NB : un document trop lourd ne peut être mis en ligne. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
22 septembre 2021
Fontaines-sur-Saône (69) : extension du système d’assainissement de Pierre Bénite
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03377 Dossier reçu complet le 14 septembre 2021 zip - 5 Mio Décision du 19 octobre 2021 pdf - 2.3 Mio
20 septembre 2021
Le Gua (38) : Régularisation de la micro centrale hydraulique de Revolleyre
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2021-KKP-3347 Dossier reçu complet le 09 septembre 2021 zip - 6 Mio Décision du 14 octobre 2021 pdf - 147.1 kio
10 septembre 2021
La Forie (63) : Réhabilitation du moulin de Cleurette et production d’hydroélectricité
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3336 Dossier reçu complet le 13 août 2021 zip - 5.6 Mio Décision motivée du 16 septembre 2021 pdf - 136.4 kio
8 septembre 2021