Eau
Bas-en-Basset (43) : travaux de confortement définitifs et autorisation initiale du système d’endiguement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05610 Dossier reçu complet le 7 août 2025 pdf - 441.7 kio Décision du 29 août 2025 pdf - 1.1 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 août 2025
Lyon 9 : régularisation administrative de l’installation géothermique sur nappe de Greenopolis à Lyon Vaise dans le cadre de la modification de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05984 Dossier reçu complet le 23 juillet 2025 pdf - 11.1 Mio Décision du 27 août 2025 pdf - 1.1 Mio
1er août 2025
Aix-les-Bains (73) : essai par pompage et prélèvements pérennes du forage Madeleine Riac. Thermes Valvital
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05981 Dossier reçu complet le 22/07/2025 zip - 2.8 Mio Décision du 26 août 2025 pdf - 1.1 Mio
25 juillet 2025
Vensat (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03925 Dossier reçu complet le 26/06/2025 zip - 8.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 juillet 2025
Saint-Jean-d’Heurs (63) : régularisation plan d’eau
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05957 Dossier reçu complet le 11/07/2025 pdf - 590 kio Décision du 13 août 2025 pdf - 1.1 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 juillet 2025
Montrevel-en-Bresse (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03940 Dossier reçu complet le 03/07/2025 pdf - 5.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 juillet 2025
Augerolles (63) : demande de renouvellement de l’autorisation d’aménagement hydroélectrique de la Forie turbinant les eaux du ruisseau de la Faye (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05916 Dossier reçu complet le 19 juin 2025 zip - 4.3 Mio Décision motivée du 23/07/2025 pdf - 1 Mio
4 juillet 2025
Bertignat (63) : demande de renouvellement d’autorisation de l’aménagement hydroélectrique du Bregeat sur le ruisseau de Carcasse à Bertignat, en (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05915 Dossier reçu complet le 19 juin 2025 zip - 6.7 Mio Décision motivée du 23/07/2025 pdf - 1 Mio
4 juillet 2025