Eau
Lavault-Sainte-Anne et Néris-les-Bains (03) : Forage et prélèvement d’eau pour l’irrigation du Golf de Néris-les-Bains
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04046 Dossier reçu complet le 5 octobre 2022 - Partie 1 zip - 15 Mio Dossier reçu complet le 5 octobre 2022 - Partie 2 zip - 11.6 Mio Décision motivée du 08/11/2022 pdf - 1.5 Mio
14 octobre 2022
Aussois (73) : Turbinage des eaux des torrents de la Fournache et des Chaix
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4027 Dossier reçu complet le 27 septembre 2022 zip - 7.8 Mio Décision motivée du 28 octobre 2022 pdf - 987 kio
12 octobre 2022
Chomérac, Le Pouzin, Baix et Berrias-et-Casteljau (07) : Amélioration du réseau d’irrigation sur la plaine de Chomérac et la plaine du bas Chassezac
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04015 Dossier reçu complet le 16 septembre 2022 pdf - 5.7 Mio Partie 1 zip - 23.3 Mio Partie 2 zip - 21 Mio Décision du 21 octobre 2022 pdf - 2.1 Mio
28 septembre 2022
Aulan (26) : forage de 60 mètres avec pompe solaire
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03981 Dossier reçu complet le 2 septembre 2022 zip - 5.7 Mio Décision du 7 octobre 2022 pdf - 1.1 Mio
9 septembre 2022
Bourg-Saint-Maurice et Séez (73) : Centrale hydroélectrique des Bochères-Arpin sur le Versoyen (fusion du projet autorisé de centrale (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3978 Dossier reçu complet le 16 août 2022 zip - 18.1 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 20 septembre 2022 pdf - 169.3 kio
6 septembre 2022
Courchevel (73) : turbinage du ruisseau des Verdons
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03938 Dossier reçu complet le 22 août 2022 zip - 5.4 Mio Décision motivée du 23 septembre 2022 pdf - 926.1 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 23 novembre 2022. zip - 12.1 Mio Il est en cours d'instruction. NB : un fichier ne peut être publié en raison de son poids trop (…)
25 août 2022
Saint-Cyr (07) : Opération de vidange / curage et modification des modalités de remplissage d’un barrage destiné à l’irrigation agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3933 Dossier reçu complet le 17 août 2022 zip - 7.6 Mio Décision du 19 septembre 2022 pdf - 1.1 Mio
17 août 2022
Bouligneux (01) : Construction de structures agricoles destinées à la production, la transformation et la vente de poissons
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3971 Dossier reçu complet le 9 août 2022 zip - 21.8 Mio Décision motivée du 13 septembre 2022 pdf - 985.3 kio Ce dossier a fait l'objet d'un Recours gracieux du 4 novembre 2022 zip - 18.8 Mio Décision motivée du 3 janvier 2023 pdf - 1.3 Mio
16 août 2022