Eau
Leynhac (15) : demande d’autorisation de prélèvement au titre de l’autorisation environnementale unique pour le captage d’eau potable de Martory (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4268 Dossier reçu complet le 28 février 2023 pdf - 10.8 Mio Décision motivée du 04/04/2023 pdf - 2 Mio
1er mars 2023
Les Avenières Veyrins-Thuellin (38) : restauration hydraulique et écologique de la lône des Cerisiers
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04277 Dossier reçu complet le 10 février 2023 zip - 11.4 Mio Décision du 8 mars 2023 pdf - 1.1 Mio
14 février 2023
Sermérieu (38) : aménagement de lutte contre l’érosion du ruisseau des creuses
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4203 Dossier reçu complet le 17 janvier 2023 zip - 13.3 Mio Décision du 21 février 2023 pdf - 482.3 kio
18 janvier 2023
Balan (01) : Restauration des lônes du camp militaire de la Valbonne (Projet Life La Valbonne)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04201 Décision motivée du 22/12/2022 zip - 5.6 Mio Décision motivée du 26 janvier 2023 pdf - 2.2 Mio Ce dossier fait l'objet d'une recours en date du 24/03/2023. Nouvelle décision en date du 5 mai 2023 pdf - 3.3 Mio
5 janvier 2023
Miribel et Neyron (01) : régularisation administrative du réseau et des ouvrages d’assainissement de la CC de Miribel et du plateau raccordés à la (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4205 Dossier reçu complet le 23 décembre 2022 zip - 19.6 Mio Décision du 27 janvier 2023 pdf - 1 Mio
28 décembre 2022
Arbigny (01) : création d’un ouvrage de protection contre les crues pour le hameau des Petits
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2022-ARA-KKP-04200 NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 24 janvier 2023 pdf - 484.6 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du (…)
28 décembre 2022
Donzère, La Garde Adhémar, Saint-Paul-Trois-Châteaux (26), et Bollène (84) : réfection des parements de digue amont du canal d’amenée de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04195 Dossier reçu complet le 19 décembre 2022 zip - 6 Mio Diagnostic écologique pdf - 21.1 Mio Décision du 23 janvier 2023 pdf - 1.4 Mio
21 décembre 2022
Vindry-sur-Turdine (69) : restauration du ruisseau du Torrenchin dans sa traversée de Vindry-sur-Turdine (Pontcharra)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04158 Dossier reçu complet le 16 décembre 2022 zip - 23.7 Mio Décision rendue en date du 19/01/2023 pdf - 514.3 kio
19 décembre 2022