Eau
PONT-DE-VAUX : opération de curage du port et du canal, plan de gestion
Dossier n° 2017-ARA-AP-00178
14 mars 2017
ARNAS, GLEIZE, LIMAS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE : Demande d’autorisation du système d’assainissement de la station d’épuration de Béligny
Dossier n° 2017-ARA-DP-00207
14 mars 2017
SAIN-BEL (69) : travaux d’aménagement des berges de la Brévenne
Avis AE Dossier n° 2017-ARA-AP-00228 Avis signé le 20/04/2017 pdf - 568.8 kio
7 mars 2017
Saint-Laurent de-Chamousset et Saint-Genis-l’Argentière (69) : dérasement du seuil de la Patte sur la Brévenne
Dossier n° 2017-ARA-AP-00201
7 mars 2017
Sainte Agnès et Saint-Mury-Monteymond (38) : demande de renouvellement des centrales hydroélectriques de la Gorge et du Pleynet
Dossier n°2017-ARA-AP-00227
2 mars 2017
Olliergues (63) : Renouvellement de l’autorisation Microcentrale de Chantelauze - Augmentation de puissance
Avis AE Dossier n°2016-ARA-AP-00035 Avis tacite réputé sans observation le 27/03/2017
20 février 2017
Le Mont-Dore (63) : Création d’une installation hydroélectrique
Avis AE Avis rendu le 11/03/2016 pdf - 238.7 kio
16 mars 2016
Pontaumur (63)
28 février 2016 : Projet de renouvellement d'exploiter la micro-centrale du Moulin de Chantarel. L'autorité environnementale n'émet pas d'avis sur ce sujet.
10 mars 2016