Eau
Demande d’autorisation unique pluriannuelle de prélèvements pour l’irrigation dans le bassin de la Drôme des Collines (26)
Avis AE Dossier 2018-ARA-AP-00525 Avis rendu le 03/04/2018 pdf - 827.2 kio
4 avril 2018
Vichy (03) : Lac d’Allier
Avis AE Dossier 2018-ARA-AP-00510 Absence d'avis le 04/03/2018
4 avril 2018
Bozel, Courchevel (73) : Aménagement hydroélectrique du Trembley sur le ruisseau de la Rosière
Avis AE Dossier n°2018-ARA-AP-00550 Avis rendu le 15/05/2018 pdf - 378.1 kio
3 avril 2018
La Côte-Saint-André (38) : STEP
Avis AE Dossier 2018-ARA-AP-00534 Avis rendu le 5 mai 2018 pdf - 479.8 kio
14 mars 2018
Entre-Deux-Guiers, (38) : Régularisation cours d’eau du Guiers Mort
Demande de cas par cas Dossier n° 2018-ARA-DP-01072 Dossier reçu complet le 7 mars 2018 pdf - 284.6 kio annexe pdf - 3.8 Mio Décision motivée du 09/04/2018 pdf - 121.7 kio
9 mars 2018
Sablons et Salaise-sur-Sanne (38) : INSPIRA
Avis AE Dossier 2017-ARA-AP-00482 Avis rendu le 20/02/2018 pdf - 322 kio
27 février 2018
Livet-et-Gavet (38) : Centrale hydroélectrique du ruisseau de Gavet
Avis AE Dossier n°2018-ARA-AP-00487 Avis à rendre au plus tard le 2 mars 2018
18 janvier 2018
Saint-Gervais-les-Bains (74) : centrale hydroélectrique du torrent de Miage
Avis AE Dossier n°2017-ARA-AP-00478 Avis rendu le 20/02/2018 pdf - 485.5 kio
10 janvier 2018