CSS (Commission de Suivi de Site) UIOM DE PASSY - SET MONT-BLANC - Passy (74)

Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés…

Date de création : 30/04/2013
Président : Le Préfet de Haute-Savoie
Secrétariat : L’Unité interdépartementale de Haute-Savoie (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)

Commune concernée
PASSY

Établissement industriel concerné
UIOM - exploité par la SET MONT-BLANC NOVERGIE CENTRE-EST


Historique réglementaire


Réunions de la CSS

29 octobre 2020

2 décembre 2021

1er juillet 2022

26 avril 2023

12 novembre 2024





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