CSS (Commission de Suivi de Site) UIOM DE PASSY - SET MONT-BLANC - Passy (74)

Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 30/04/2013
Président : Le Préfet de Haute-Savoie
Secrétariat : L’Unité interdépartementale de Haute-Savoie (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)

Commune(s) concernée(s)
PASSY

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
UIOM - exploité par la SET MONT-BLANC NOVERGIE CENTRE-EST

Historique réglementaire


Réunions de la CSS

  • Réunion du 2 décembre 2021

Partager la page