CSS (Commission de Suivi de Site) UIOM DE PASSY - SET MONT-BLANC - Passy (74)
Présentation
Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…
Date de création : 30/04/2013
Président : Le Préfet de Haute-Savoie
Secrétariat : L’Unité interdépartementale de Haute-Savoie (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
Commune(s) concernée(s)
PASSY
Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
UIOM - exploité par la SET MONT-BLANC NOVERGIE CENTRE-EST
Historique réglementaire
Réunions de la CSS
- Réunion du 29 octobre 2020
- Réunion du 2 décembre 2021
- Réunion du 1er juillet 2022
- Réunion du 26 avril 2023