CSS (Commission de Suivi de Site) Rhône Gaz Solaize - Total Raffinage Chimie Feyzin (69)

Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 10/02/2015
Président : Maire de Feyzin
Secrétariat : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Commune(s) concernée(s)
Feyzin, Solaize, Saint-Fons, Irigny, Vernaison

Établissement(s) industriel(s) concerné(s)
Total Raffinage Chimie (site raffinerie de Feyzin), Rhône Gaz Solaize

Historique réglementaire

• Arrêté préfectoral du 10 février 2015 portant création de la CSS Rhône Gaz Solaize - Total Raffinage Chimie Feyzin (69) pdf - 192.5 ko

• Arrêté préfectoral du 22 février 2012 modifiant la composition du CLIC pdf - 139.2 ko

• Arrêté préfectoral du 04 septembre 2008 modifiant la composition du CLIC pdf - 177.7 ko

• Arrêté préfectoral du 14 décembre 2006 modifiant la composition du CLIC pdf - 206.2 ko

• Arrêté préfectoral du 16 juin 2006 portant création du CLIC Rhône Gaz Solaize - Total Raffinage Chimie Feyzin (69) pdf - 359.2 ko

Réunions de la CSS

• 20 novembre 2019 réunion CSS

  Compte-rendu pdf - 174.8 ko

  -

  Présentation pdf - 1.3 Mo

• 22 février 2013 réunion CLIC

  Compte-rendu pdf - 75.2 ko

• 16 mars 2012 réunion CLIC

  Compte-rendu pdf - 62.8 ko

• 13 janvier 2012 réunion CLIC

  Compte-rendu pdf - 62.8 ko

• 14 septembre 2010 réunion CLIC

  Compte-rendu pdf - 110.7 ko

• 09 novembre 2007 réunion CLIC

  Compte-rendu pdf - 482.5 ko

• 18 décembre 2006 réunion CLIC

  Compte-rendu pdf - 540.8 ko

Composition de la CSS

Collège Administrations

• Préfet du Rhône ou son représentant
• Directrice régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) ou son représentant
• Directeur départemental des territoires (DDT) ou son représentant
• Directeur du service interministériel de défense et de protection civile (SID-PC) ou son représentant
• Directeur du service départemental d’incendie et de secours (SDIS) ou son représentant
• Directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE) ou son représentant

Collège Collectivités territoriales

• M. le président de la Métropole de Lyon ou son représentant
• M. le président du Syndicat Mixte du Rhône des Iles et Lônes ou son représentant
• M. le président du Conseil régional ou son représentant
• Maire de Feyzin ou son représentant
• Maire de Solaize ou son représentant
• Maire de St Fons ou son représentant
• Maire d’Irigny ou son représentant
• Maire de Vernaison ou son représentant

Collège Exploitants

• Directeur de la société Total Raffinage ou son représentant
• Secrétaire Général de la société Total Raffinage ou son représentant
• Chef service sécurité de la société Total Raffinage ou son représentant
• Chef du département ESIQ de la société Total Raffinage ou son représentant
• Chef du centre Rhône Gaz à Solaize ou son représentant
• Responsable HSE du site Rhône Gaz à Solaize ou son représentant

Collège Riverains

• M.GEOFFROY, membre de la conférence riveraine de Feyzin ou son suppléant
• M.GADOUD, membre de la conférence riveraine de Feyzin ou son suppléant
• M. le président de la FRAPNA RHONE ou son représentant
• M.le président de l’association ALYSEE ou son représentant

Collège Salariés

• M. le secrétaire du CHSCT de la société Total Raffinage ou son représentant
• M. Xavier VACHON, membre du CHSCT de la société Total Raffinage
• M. Laurent PRADELLE membre du CHSCT de la société Total Raffinage
• M. Olivier DUFFY, membre du CHSCT de la société RHÔNE GAZ - Établissement de Feyzin - à Solaize
• M. Abdelkader ALLALI, membre du CHSCT de la société RHÔNE GAZ - Établissement de Feyzin - à Solaize

Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS

• PPRT Vallée de la Chimie (69)