CSS (Commission de Suivi de Site) de l’UIOM de Chambéry (73)
Présentation
Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), les comptes rendus de réunions, les documents présentésc…
Date de création : 26 octobre 2016
Président : Monsieur le Préfet
Secrétariat : Guichet unique
Communes concernées :
Chambéry
Établissements industriels concernés :
UIOM de Chambéry (exploitée par le syndicat mixte Savoie Déchets)
Historique réglementaire
Réunions de la CSS
29 novembre 2023
16 septembre 2021
Pas de réunion en 2020
11 mars 2019
31 janvier 2018
20 décembre 2016