CSS (Commission de Suivi de Site) ATHANOR (Grenoble Alpes Métropole) - La Tronche (38)

Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 28/09/2005
Président : Monsieur le Préfet de l’Isère ou son représentant
Secrétariat : Préfecture de Grenoble / Mission de coordination interministérielle

Commune(s) concernée(s)
La Tronche et Grenoble

Établissement(s) industriel(s) concerné(s)
Grenoble Alpes Métropole

Historique réglementaire

Réunions de la CSS

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