CSS (Commission de Suivi de Site) ATHANOR (Grenoble Alpes Métropole) - La Tronche (38)

Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 28/09/2005
Président : Monsieur le Préfet de l’Isère ou son représentant
Secrétariat : Préfecture de Grenoble / Mission de coordination interministérielle

Commune concernée
La Tronche et Grenoble

Établissement industriel concerné
Grenoble Alpes Métropole


Historique réglementaire

AP N°2055-11267 - Création de la commission locale d'information et de surveillance pdf - 1.4 Mio

AP n°2008 10281 - Création de la commission locale d'information et de surveillance pdf - 475 kio


Réunions de la CSS

Réunion du 2 juillet 2018

20180702-Compte-rendu CSS Athanor pdf - 230.3 kio

Bilan d'activité 2017 pdf - 2.3 Mio

Réunion du 12 juin 2019

20190612-Compte-rendu CSS Athanor pdf - 279.9 kio

Bilan d'activité 2018 pdf - 2.6 Mio

Pas de réunion convoquée en 2020 pour cause COVID

Bilan d'activité 2019 pdf - 4 Mio

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