CSS (Commission de Suivi de Site) ADG - Saint Genis Laval (69)

Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 05/07/2013
Président : Président : Madame Marylène MILLET, maire de Saint Genis Laval
Secrétariat : DREAL Rhône-Alpes, Unité Territoriale Rhône-Saône (69)

Communes concernées
Saint-Genis-Laval, Chaponost

Établissement industriel concerné
APPLICATION DES GAZ (ADG)


Historique réglementaire

Arrêté préfectoral n°DDPP-DREAL 2025-10 portant renouvellement de la composition de la CSS pdf - 2.1 Mio

Arrêté Préfectoral N°69-2023-05-12-00001 du 12 mai 2023 portant actualisation de la composition nominative de la CSS pdf - 119.4 kio

Arrêté Préfectoral N°69-2023-02-20-00010 du 20 février 2023 modifiant la composition de la CSS pdf - 117.2 kio

Arrêté préfectoral N°2015023-0004 du 17 mars 2015 modifiant la composition de la CSS pdf - 66.5 kio

Arrêté préfectoral N°2013176-0001 du 5 juillet 2013 modifiant la composition de la CSS pdf - 170 kio

Arrêté préfectoral N°2008-4775 du 3 septembre 2008 modifiant l'arrêté préfectoral N°2007-5643 portant création du comité local d'information et de concertation pdf - 109 kio

Arrêté préfectoral N°2007-5643 du 31 décembre 2007 portant création du comité local d'information et de concertation ADG pdf - 368.9 kio


Réunions de la CSS

16 décembre 2024

Compte-rendu de la CSS du 16/12/24 pdf - 128.4 kio

Support de présentation - DDT pdf - 1 Mio

7 mars 2023

Compte-rendu CSS du 7 mars 2023 -V modifiée pdf - 674 kio

Règlement de la CSS - 2023 pdf - 238.5 kio

24 janvier 2022

Compte-rendu CSS du 24 janvier 2022 pdf - 181.7 kio

16 octobre 2013 Réunion de la CSS ADG - Saint Genis Laval (69)

Compte-rendu pdf - 627.2 kio

14 novembre 2011 Réunion du CLIC ADG - Saint Genis Laval (69)

Compte-rendu pdf - 27.4 kio

05 octobre 2010 Réunion du CLIC ADG - Saint Genis Laval (69)

Compte-rendu pdf - 38.1 kio

12 juin 2010 Réunion du CLIC ADG - Saint Genis Laval (69)

Compte-rendu pdf - 422.1 kio



Le PPRT correspondant de la CSS

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