Communauté de communes de Cère et Rance en Châtaigneraie (15) : élaboration du PLUi
Sur le même sujet
Communauté de communes Terre Valserhône (01) : modification de droit commun n°3 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01599 L'avis sera rendu au plus tard le 8 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
11 avril 2025
PLUi Entre Deux Lacs (15) : révision allégée n°7
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01583 L'avis sera rendu au plus tard le 18 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
31 mars 2025
Communauté de Communes entre Dore et Allier (63) : élaboration du plan local d’urbanisme (…)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01527 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
20 mars 2025
PLUi valant Programme local habitat plan mobilité de Thonon Agglomération dans le département de (…)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01574 L'avis sera rendu au plus tard le 03/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
19 mars 2025