Clermont-Ferrand (63) : Modification n°7 du ScoT Grand Clermont
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02474
- Dossier reçu complet le 24 novembre 2021
- Consultez la décision sur le site de la
MRAE
Sur le même sujet
Boucle du Rhône en Dauphiné (38) : Modification simplifiée n° 1 du schéma de cohérence territoriale (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02381 Dossier reçu complet le 15 septembre 2021 zip - 4.6 Mo NB : un fichier trop (...)
17 septembre 2021
Clermont-Ferrand (63) : Scot
Demande de cas par cas Dossier 2018-KKU-1187 formulaire examen au cas par cas pdf - 3.2 Mo notice de presentation examen au cas par cas pdf (...)
12 décembre 2018
SCoT CC du Genevois (74) : mise en compatibilité du SCoT dans le cadre d’une déclaration de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01114 Dossier reçu complet le 24/09/2018 pdf - 1016.6 ko Décision motivée du 23/11/2018 (...)
1er octobre 2018
SCoT du Beaujolais (69) : Modification du SCoT du Beaujolais
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01096 Dossier reçu complet le 11/09/2018 pdf - 930.4 ko Décision motivée du 08/11/2018 (...)
20 septembre 2018