Chavanay (42) : plantation de vignes
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKP-4115
-
-
- Ce dossier a fait l’objet d’un Il est en cours d’instruction.
-
-
Sur le même sujet
Chezy (03) : Boisement de terres agricoles sur 4,79 ha au lieu dit « Chantelot (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04621 Dossier reçu complet le 07/09/2023 zip - 9.9 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
14 septembre 2023
Yzeure (03) : Boisement d’une superficie de 1,6 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04630 Dossier reçu complet le 07/09/2023 zip - 7.1 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
7 septembre 2023
Saint-Pierre-du-Champ (43) : Défrichement parcelle de bois AT223
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04657 <doc353395269 Décision à rendre au plus tard le (...)
6 septembre 2023
Saint-Flour (15) : Défrichement de 4410 m² (0,44ha) sur une superficie totale de 17640 (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04659 Dossier reçu complet le 29/08/2023 zip - 6 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
6 septembre 2023