Chavanay (42) : plantation de vignes
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKP-4115
-
-
- Ce dossier a fait l’objet d’un
Il est en cours d’instruction.
-
-
Sur le même sujet
Le Brignon (43) : défrichement de plusieurs parcelles pour une surface totale de 18 620 m2
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05815 Dossier reçu complet le 5 mai 2025 zip - 4.8 Mio Décision à rendre au plus tard (…)
6 mai 2025
Albepierre-Bredons (15) : reconquête pastorale de l’unité pastorale de la Molède (surface de 2 (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05821 Dossier reçu complet le 30 avril 2025 zip - 16.6 Mio Annexes zip - 15.7 Mio (…)
6 mai 2025
Boulc (26) : défrichement à but pastoral de 3,6165 ha de pins sylvestres
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05801 Dossier reçu complet le 22 avril 2025 zip - 5.5 Mio Décision à rendre au plus (…)
30 avril 2025
Charens (26) : défrichement à but pastoral de 5,6844 hectares de pins sylvestres
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05814 Dossier reçu complet le 28 avril 2025 zip - 5.2 Mio Décision à rendre au plus (…)
30 avril 2025