Châtillon-sur-Chalaronne (01) : Zonage assainissement des eaux pluviales

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02362
- 

Dossier reçu complet le 12/08/2021 pdf - 206.4 kio


- Consultez la décision sur le site de la MRAE

- NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

Partager la page

Sur le même sujet

Lalley (38) : Mise a jour du schéma directeur de l’assainissement et définition du plan de zonage

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2026-ARA-KKPP-04201-N13264 La décision sera rendue au plus tard le 13/04/2026, et sera consultable sur (…)

  • K/K PP eau

18 février 2026

Treffort (38) : Zonage d’assainissement des eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2026-ARA-KKPP-04189-N10751 La décision sera rendue au plus tard le 16/03/2026, et sera consultable sur (…)

  • K/K PP eau

21 janvier 2026

La Chapelle-Agnon (63) : établissement du plan de zonage d’assainissement

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-04166 / N 010530/KK PP Dossier reçu complet le 13 janvier 2026 zip - 21.3 Mio La (…)

  • K/K PP eau

15 janvier 2026

Massieu (38) : Zonage d’assainissement eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-04169 - N10601 La décision sera rendue au plus tard le 30/12/2025, et sera consultable (…)

  • K/K PP eau

7 janvier 2026

Haut de page