2021
Ars-sur-Formans (01) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02363 Dossier reçu complet le 12/08/2021 zip | 7.5 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
16 août 2021
Arvière-en-Valromey (01) : Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02263 Dossier reçu complet le 23/06/2021 zip | 15.6 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 juin 2021
Ceyzérieu (01) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02346 Dossier reçu complet le 02/08/2021 zip | 5 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
9 août 2021
Châtillon-sur-Chalaronne (01) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02362 Dossier reçu complet le 12/08/2021 pdf | 206.4 ko Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
16 août 2021
Culoz (01) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02148 Dossier reçu complet le 15/03/2021 zip | 7.5 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
15 mars 2021
Sainte-Julie (01) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02339 Dossier reçu complet le 29/07/2021 zip | 18.8 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 août 2021
Sermoyer (01) : Révision du Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKPP-02401 Dossier reçu complet le 15 septembre 2021 zip | 5 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 septembre 2021