Champagne (07) : défrichement de 1.0379 hectares pour plantation de vignes AOP
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-KKP-04871
-
- (une erreur matérielle s’est glissée en page 2 et en page 3 de la décision, à la place des mots : « 0A1336 » lire les mots : « 0A1236 »)
Sur le même sujet
Montverdun (42) : boisement d’une ancienne terre non exploitée 0,52 ha et reboisement d’un petit (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05530 Dossier reçu complet le 25 novembre 2024 zip - 626.2 ko Décision à rendre au plus (...)
29 novembre 2024
Saint-Jean-de-Muzols : restauration du coteau viticole « Givat » par un déboisement de 1,68 (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05465 Dossier reçu complet le 26 novembre 2024 zip - 2 Mo Décision à rendre au plus tard (...)
28 novembre 2024
Aurillac (15) : boisement de terres agricoles d’une surface de 2,4 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05458 Dossier reçu complet le 18 novembre 2024 zip - 1.4 Mo Décision à rendre au plus tard (...)
26 novembre 2024
Saint-Igny-de-Vers (69) : boisement 1 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05488 Dossier reçu complet le 22 novembre 2024 zip - 2.1 Mo Décision à rendre au plus tard (...)
25 novembre 2024