Chaley (01) : Elaboration de la Carte communale

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2019-ARA-KKU-01276
- 

Dossier reçu complet le 17/01/2019 zip - 1.9 Mo


- 

Décision motivée du 15/03/2019 pdf - 231.9 ko

Partager la page

Sur le même sujet

Valence (26) : Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03415 Dossier reçu complet le 28/03/2024 zip - 3.7 Mo La décision sera rendue au plus (...)

  • K/K DU POS PLU

3 avril 2024

Saint-Uze (26) : Déclaration d’utilité publique valant mise en compatibilité du (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03321 Dossier reçu complet le 01/02/2024 - partie 1 zip - 22 Mo Dossier reçu complet (...)

  • K/K DU POS PLU

2 février 2024

Saint-Romain-Lachalm (43) : élaboration du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03315 Dossier reçu complet le 18 décembre 2023 pdf - 6.4 Mo La décision est consultable (...)

  • K/K DU POS PLU

27 décembre 2023

La Roche-sur-Foron (74) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03316 Dossier reçu complet le 19/12/2023 pdf - 4.4 Mo Annexe 2 : DP MEC pdf - 14.8 Mo (...)

  • K/K DU POS PLU

22 décembre 2023

Haut de page