Cébazat : PLU
Demande de cas par cas
- Dossier n° 2017-ARA-DUPP-00532
-
Sur le même sujet
Murat (15) : modification n°1 du site patrimonial remarquable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03369 Dossier reçu complet le 16 février 2024 zip - 1.9 Mo La décision est consultable (...)
26 février 2024
Besse-et-Saint-Anastaise (63) : modification du réglement de la Zone de Protection du Patrimoine (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03090 Dossier reçu complet le 30 mai 2023 zip - 18.4 Mo Prescriptions et obligations (...)
31 mai 2023
Vernoux-en-Vivarais (07) : Aménagement d’une aire de stationnement de 60 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04362 Dossier reçu complet le 20/03/2023 zip - 1 Mo Décision en date du 24 avril 2023 (...)
5 avril 2023
Pierrelatte (26) : Projet de création de bâtiments de bureaux et d’activités liés aux activités du (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03925 Dossier reçu complet le 05/08/2022 zip - 16.1 Mo Décision motivée du 29/08/2022 pdf (...)
8 août 2022