CAVBS (69) : Modification du PLU
Demande d’examen au cas par cas
- Dossiers reçus complets le 18/12/2017
- Dossier n°2017-ARA-DUPP-00647 commune Blacé
-
- Dossier n°2017-ARA-DUPP-00648 commune Cogny
-
- Dossier n°2017-ARA-DUPP-00649 commune Denicé
-
- Dossier n°2017-ARA-DUPP-00650 commune Jarnioux
-
- Dossier n°2017-ARA-DUPP-00651 commune Lacenas
-
- Dossier n°2017-ARA-DUPP-00654 communes Arnas, Gleizé, Limas et Villefranche-sur-Saône
-
- Dossier n°2017-ARA-DUPP-00655 commune Rivolet
-
- Dossier n°2017-ARA-DUPP-00656 commune Saint-Etienne-des-Ouillières
-
- Dossier n°2017-ARA-DUPP-00657 commune Saint-Julien
-
Sur le même sujet
Saint-Martin-la-Plaine (42) : DUP emportant mise en compatibilité des documents d’urbanisme (ZAC (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKU-04065 Dossier reçu complet le 28 août 2025 pdf - 3.4 Mio La décision sera rendue au (…)
9 septembre 2025
Tassin-la-demi-Lune (69) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H de la (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKU-03827 Dossier reçu complet le 30/04/2025 pdf - 809 kio La décision est consultable sur (…)
7 mai 2025
Cranves-Sales, Fillinges, Nangy (74) : mise en compatibilité de PLU dans le cadre de la DUP du (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03770 Dossier reçu complet le 1er avril 2025 zip - 12.5 Mio Annexes zip - 12.9 Mio (…)
9 avril 2025
Contamine-sur-Arve et Scientrier (74) : Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03719 Dossier reçu complet le 16/01/2025 pdf - 2.5 Mio La décision est consultable sur (…)
17 janvier 2025