Cartes communales
Servignat (01) : Révision de la carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03607 Dossier reçu complet le 15/10/2024 pdf - 818.4 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
15 octobre 2024
Colombier (03) : abrogation de la carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03509 Dossier reçu complet le 8 juillet 2024 zip - 2.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 juillet 2024
Saint-Bueil (38) : Elaboration de la carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03162 Dossier reçu complet le 01/09/2023 pdf - 335.5 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 septembre 2023
Cormoz (01) : Révision de la carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02950 Dossier reçu complet le 05/01/2023 pdf - 3.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 janvier 2023
Chambost-Allières (69) : Révision de la Carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02940 Dossier reçu complet le 23/12/2022 pdf - 8.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
27 décembre 2022
Montregard (43) : Révision partielle de la carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2839 La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 septembre 2022
Bransat (03) : élaboration de la carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02800 Dossier reçu complet le 29 juillet 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 août 2022
Chantesse (38) : Élaboration de la carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02642 Dossier reçu complet le 19 avril 2022 7z - 22.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 avril 2022