Cartes communales
Cormoz (01) : Révision de la carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02950 Dossier reçu complet le 05/01/2023 pdf | 3.7 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
13 janvier 2023
Chambost-Allières (69) : Révision de la Carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02940 Dossier reçu complet le 23/12/2022 pdf | 8.4 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
27 décembre 2022
Montregard (43) : Révision partielle de la carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2839 La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 septembre 2022
Bransat (03) : élaboration de la carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02800 Dossier reçu complet le 29 juillet 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 août 2022
Chantesse (38) : Élaboration de la carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02642 Dossier reçu complet le 19 avril 2022 7z | 22.7 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 avril 2022
Louroux-de-Bouble (03) : élaboration de la carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02378 Dossier reçu complet le 6 septembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 septembre 2021
Sembadel (43) : Élaboration de la carte communale partielle
Dossier n°2021-ARA-KKU-2251 reçu complet le 03/06/2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 juin 2021
Félines (43) : Élaboration partielle de la carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02235 Dossier reçu complet le 12/05/2021 zip | 4.3 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l’objet d'un recours en date du 7 septembre 2021. pdf | 408.4 ko Télécharger Décision à rendre au plus tard le 7 novembre 2021. Consultez la décision sur le (...)
21 mai 2021