Chambost-Allières (69) : Révision de la Carte communale

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02940
- 

Dossier reçu complet le 23/12/2022 pdf - 8.4 Mio


- La décision est consultable sur le site de la MRAE

- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

Partager la page

Sur le même sujet

Servignat (01) : Révision de la carte communale

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03607 Dossier reçu complet le 15/10/2024 pdf - 818.4 kio La décision est consultable (…)

  • K/K DU CC

15 octobre 2024

Colombier (03) : abrogation de la carte communale

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03509 Dossier reçu complet le 8 juillet 2024 zip - 2.7 Mio La décision est consultable (…)

  • K/K DU CC

16 juillet 2024

Saint-Bueil (38) : Elaboration de la carte communale

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03162 Dossier reçu complet le 01/09/2023 pdf - 335.5 kio La décision est consultable (…)

  • K/K DU CC

5 septembre 2023

Cormoz (01) : Révision de la carte communale

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02950 Dossier reçu complet le 05/01/2023 pdf - 3.7 Mio La décision est consultable (…)

  • K/K DU CC

13 janvier 2023

Haut de page