Brives Charensac (43) PLU
Sur le même sujet
Chomérac (07) : modification de l’AVAP valant SPR
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03740 Dossier reçu complet le 3 février 2025 zip - 7.1 Mio La décision est (…)
11 février 2025
Belley (01) : création d’un PVAP suite à la mise en œuvre d’un périmètre SPR
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03690 Dossier reçu complet le 11 décembre 2024 pdf - 492.7 kio La décision est (…)
20 décembre 2024
Grignan (26) : Modification n°2 de l’Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03636 dossier reçu complet le 07/11/2024 zip - 9.5 Mio La décision est consultable (…)
8 novembre 2024
Saint-Rambert-d’Albon (26) : Projet d’aménagement immobilier – Domaine des Douze – Secteur Coinaud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05366 Dossier reçu complet le 06/08/2024 pdf - 4.2 Mio Décision motivée du (…)
7 août 2024