Bourg-Saint-Maurice (73) : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de dans le cadre du projet d’aménagement du quartier des Alpins- (plus de 300 logements ainsi que des équipements culturels et touristiques) et faisant l’objet d’une étude d’impact
Sur le même sujet
Chomérac (07) : construction d’un centre national de pétanque et de jeu provençal
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AP-02031 / N012568/A P L'avis sera rendu au plus tard le 27/03/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
5 février 2026
Lélex, Crozet (01) : Procédure commune - Pérennisation et Diversification 4 saisons - Révision (…)
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AP et APP-02033-N12867 - Procédure commune L'avis sera rendu au plus tard le 30/04/2026 et sera consultable sur le (…)
5 février 2026
PLUi-HM Rumilly Terre de Savoie (74) : Révision générale du PLUi-HM
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01823-N11380 L'avis sera rendu au plus tard le 06/04/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
28 janvier 2026
PLUi-HM Haut-Bugey (01) : Révision générale du PLUi-HM
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01822-N12148 L'avis sera rendu au plus tard le 27/04/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
28 janvier 2026