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Développement Durable et Données

Boucle du Rhône en Dauphiné (38) : Modification simplifiée n° 1 du schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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publié le 17 septembre 2021 (modifié le 15 novembre 2021)
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2021-ARA-KKU-02381
-  Dossier reçu complet le 15 septembre 2021 (format zip - 4.6 Mo - 17/09/2021)
- NB : un fichier trop volumineux ne peut être mise en ligne. Vous pouvez l’obtenir sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
- La décision est consultable sur le site de la MRAE