atelier du 6 novembre 2009 sur l’accession sociale à la propriété
Dans le contexte actuel de crise du logement abordable, l’accès au logement demeure une préoccupation majeure des ménages. Diverses mesures ont été mises en place pour développer une offre adaptée à leurs besoins tant dans le parc privé que dans le parc locatif public. L’accession sociale à la propriété, qui est un des axes de cette politique, doit favoriser les parcours résidentiels des ménages modestes en leur permettant de devenir propriétaires de leur logement. L’accompagnement des ménages modestes nouvellement propriétaires doit permettre d’inscrire dans la durée leur démarche d’accession sociale.
C’est dans ce cadre que l’atelier de l’ORHL a proposé une séance d’échange sur le thème de l’accession sociale, et les différentes modalités de montage technique et financier des opérations d’accession sociale à la propriété. Cet échange s’est poursuivi lors d’ue seconde séance de travail dans le cadre de l’atelier "copropriétés dégradées".
Vous pouvez télécharger ci-dessous les présentations des dispositifs (Pass-Foncier, prêt à taux zéro), la présentation de l’Adil sur le profil des ménages et les dispositifs sollicités, la présentation sur l’école de l’accession sociale à la propriété portée par l’USH et la Caisse des dépôts pour le mouvement HLM, les collectivités et leurs partenaires, ainsi que le compte-rendu de l’atelier.