A-G
Collonges-au-Mont-d’Or (69) : Réaménagement du pont existant pour permettre à nouveau l’accostage de bateaux sur l’île Roy
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05806 Dossier reçu complet le 06/05/2025 zip - 17.6 Mio Décision motivée du 04/06/2025 pdf - 1022.6 kio
7 mai 2025
Colombier-Saugnieu (69) : aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05703 Dossier reçu complet le 4 mars 2025 zip - 3.8 Mio Décision du 8 avril 2025 pdf - 909.1 kio
18 mars 2025
Corcelles-en-Beaujolais (69) : installation au sol de panneaux photovoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05891 Dossier reçu complet le 19 juin 2025 zip - 6.8 Mio Décision motivée du 24/07/2025 pdf - 1.1 Mio
1er juillet 2025
Cours (69) : boisement et déboisement de parcelles voisines du village de Thel
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05708 Dossier reçu complet le 24 mars 2025 zip - 978.2 kio Photos pdf - 2.7 Mio Décision du 28 avril 2025 pdf - 966 kio
25 mars 2025
Cours (69) : boisement et déboisement de parcelles voisines sur le village de Thel (surface de 6627 m²)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05938 Dossier reçu complet le 21/07/2025 zip - 2.8 Mio Décision du 25 août 2025 pdf - 1.1 Mio
22 juillet 2025
Curis-Au-Mont-D’Or (69) : révision de la DUP du captage de Charnaise à Curis-au-Mont-d’Or avec augmentation du débit de production autorisé
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06089 Dossier reçu complet le 19 septembre 2025 zip - 6.5 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 23 octobre 2025
7 octobre 2025
Dardilly (69) : reconstitution de sols, aménagement de terrasses et talus plantés en haies bocagères, sur terrain agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05882 Dossier reçu complet le 4 juin 2025 pdf - 772.8 kio Décision motivée du 09/07/2025 pdf - 1 Mio
13 juin 2025
Dième (69) : construction d’un poste électrique de stockage 63 kV / 33 kV et son raccordement 63 kV au réseau public de transport d’électricité, (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05741 Dossier reçu complet le 21 mars 2025 zip - 18.3 Mio Décision du 18 avril 2025 pdf - 907.2 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours. Décision motivée du 14 août 2025 pdf - 1.1 Mio
9 avril 2025