A-G
Beauvallon - commune déléguée Chassagny - (69) : Modification de droit commun du PLU de Chassagny (nouvelle commune de Beauvallon) entraîne la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03559 Dossier reçu complet le 20/08/2024 zip - 12.3 Mo La décision sera rendue au plus tard le 20/10/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
22 août 2024
Bessenay (69) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU – Ouverture à l’urbanisation de la zone AU du Clos du Centre (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03331 Dossier reçu complet le 15/01/2024 pdf - 3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
18 janvier 2024
Cercié (69) : Modification de droit commun n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03520 Dossier reçu complet le 12/07/2024 zip - 13.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 juillet 2024
Chasselay (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03436 Dossier reçu complet le 16/04/2024 pdf - 9.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
17 avril 2024
Civrieux-d’Azergues (69) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03547 Dossier reçu complet le 29/08/2024 pdf - 636.5 ko La décision sera rendue au plus tard le 29/10/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
2 septembre 2024
Colombier-Saugnieu (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03323 Dossier reçu complet le 05/01/2024 zip - 22.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
10 janvier 2024
Communay (69) : Modification simplifiée n°2 du PLU (création d’un secteur Udm au sein de la zone UD)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03337 Dossier reçu complet le 17/01/2024 zip - 6.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 janvier 2024
Communay (69) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03525 Dossier reçu complet le 17/07/2024 zip - 5.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 juillet 2024