A-G
Ambérieu-en-Bugey (01) : modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03600 Dossier reçu complet le 20 septembre 2024 zip - 19.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 septembre 2024
Beauregard (01) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03486 Dossier reçu complet le 17/06/2024 pdf - 6.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 juin 2024
Chalamont (01) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03650 dossier reçu complet le 13/01/2025 pdf - 1.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
14 novembre 2024
Fareins (01) : modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03692 Dossier reçu complet le 13 décembre 2024 pdf - 18.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr (…)
20 décembre 2024
Foissiat (01) : Modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03348 Dossier reçu complet le 31/01/2024 - partie 1 zip - 5.9 Mio Dossier reçu complet le 31/01/2024 - partie 2 zip - 20.3 Mio Dossier reçu complet le 31/01/2024 - partie 3 zip - 4.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 février 2024