A-G
Cornas (07) : défrichement de 1,30 ha pour plantation de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05022 Dossier reçu complet le 19 février 2024 zip - 12.8 Mio Décision motivée du 25 mars 2024 pdf - 485.7 kio
26 février 2024
Cornas (07) : défrichement de deux parcelles de 0,1899 hectare pour plantation de vignes AOC
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05207 Dossier reçu complet le 16 mai 2024 zip - 7.6 Mio Décision motivée du 19/06/2024 pdf - 541.8 kio
22 mai 2024
Cruas (07) : extension du parking de la Filature
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05421 Dossier reçu complet le 20 septembre 2024 zip - 2.9 Mio Décision motivée du 25/10/2024 - Retirée pdf - 674.4 kio Régularisation Décision n°2025-ARA-KKP-05593 Régularisation de la Décision en date du 03/01/2025 pdf - 734.1 kio
15 octobre 2024
Davézieux (07) : Démolition et reconstruction d’une surface commerciale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05376 Dossier reçu complet le 16/08/2024 zip - 7 Mio Décision du 18 septembre 2024 pdf - 639.6 kio
27 août 2024
Devesset (07) : reboisement compensatoire de peupliers "KOSTER"sur une surface de 2 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04967 Dossier reçu complet le 14 février 2024 zip - 2.2 Mio Décision motivée du 19 mars 2024 pdf - 467.4 kio
20 février 2024
Devesset (07) : défrichement de 3 hectares d’épicéas et de pins pour plantation de sapins de Noel
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05055 Dossier reçu complet le 5 mars 2024 zip - 10 Mio Décision motivée du 9 avril 2024 pdf - 491.8 kio
14 mars 2024
Devesset (07) : défrichement de 3,65 hectares pour plantation d’épicéas
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04963 Dossier reçu complet le 14 février 2024 zip - 5.7 Mio Décision motivée du 19 mars 2024 pdf - 467.9 kio
20 février 2024
Devesset (07) : défrichement de 4340 m² pour la plantation de sapins de Noël
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05419 Dossier reçu complet le 19 septembre 2024 zip - 6.9 Mio Décision motivée du 18 octobre 2024 pdf - 666.9 kio Nota : il s'agit d'une extension au projet n°2024-ARA-KKP-5268 qui avait été dispensé d'évaluation environnementale.
30 septembre 2024