A-G
Cruas (07) : extension du parking de la Filature
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05421 Dossier reçu complet le 20 septembre 2024 zip - 2.9 Mo Décision motivée du 25/10/2024 pdf - 674.4 ko
15 octobre 2024
Davézieux (07) : Démolition et reconstruction d’une surface commerciale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05376 Dossier reçu complet le 16/08/2024 zip - 7 Mo Décision du 18 septembre 2024 pdf - 639.6 ko
27 août 2024
Devesset (07) : reboisement compensatoire de peupliers "KOSTER"sur une surface de 2 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04967 Dossier reçu complet le 14 février 2024 zip - 2.2 Mo Décision motivée du 19 mars 2024 pdf - 467.4 ko
20 février 2024
Devesset (07) : défrichement de 3 hectares d’épicéas et de pins pour plantation de sapins de Noel
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05055 Dossier reçu complet le 5 mars 2024 zip - 10 Mo Décision motivée du 9 avril 2024 pdf - 491.8 ko
14 mars 2024
Devesset (07) : défrichement de 3,65 hectares pour plantation d’épicéas
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04963 Dossier reçu complet le 14 février 2024 zip - 5.7 Mo Décision motivée du 19 mars 2024 pdf - 467.9 ko
20 février 2024
Devesset (07) : défrichement de 4340 m² pour la plantation de sapins de Noël
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05419 Dossier reçu complet le 19 septembre 2024 zip - 6.9 Mo Décision motivée du 18 octobre 2024 pdf - 666.9 ko Nota : il s'agit d'une extension au projet n°2024-ARA-KKP-5268 qui avait été dispensé d'évaluation environnementale.
30 septembre 2024
Devesset (07) : défrichement de deux parcelles de 6.657 hectares pour la plantation de sapins de Noël
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05268 Dossier reçu complet le 17 juin 2024 zip - 9.2 Mo Partie 2 zip - 19 Mo Décision du 22 juillet 2024 pdf - 564.5 ko
25 juin 2024
Félines (07) : défrichement de 2 parcelles pour plantation de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05269 Dossier reçu complet le 2 juillet 2024 zip - 5.4 Mo Décision motivée du 2 août 2024 pdf - 2.6 Mo
11 juillet 2024