A-G
Andance (07) : aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol sur l’emprise d’un délaissé fluvial
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05241 Dossier reçu complet le 6 juin 2024 zip - 3.5 Mo Courrier hors champ en date du 10 juillet 2024 pdf - 189.3 ko
10 juin 2024
Aubenas (07) : construction d’un magasin de bricolage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05345 Dossier reçu complet le 29 juillet 2024 pdf - 220.7 ko Décision à rendre au plus tard le 2 septembre 2024 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
7 août 2024
Baix (07) : régularisation de 31 hébergements du Camping Le Merle Roux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05035 Dossier reçu complet le 23 février 2024 zip - 18.2 Mo Décision du 29 mars 2024 pdf - 475.3 ko NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
7 mars 2024
Burzet (07) : défrichement de 0.78 ha pour l’extension d’une maison individuelle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04942 Dossier reçu complet le 17 janvier 2024 zip - 4.5 Mo Décision du 21 février 2024 pdf - 2 Mo
26 janvier 2024
Champagne (07) : défrichement de 0,4840 hectares pour plantation de vignes AOP Saint-Joseph
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05250 Dossier reçu complet le 24 juin 2024 pdf - 13.7 Mo Décision motivée du 29/07/2024 pdf - 585.6 ko
24 juin 2024
Champagne (07) : extension de la zone d’activités « Chantecaille »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05008 Dossier reçu complet le 22 février 2024 zip - 13.5 Mo Décision motivée du 27 mars 2024 pdf - 2.3 Mo
22 février 2024
Cornas (07) : défrichement de 1,30 ha pour plantation de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05022 Dossier reçu complet le 19 février 2024 zip - 12.8 Mo Décision motivée du 25 mars 2024 pdf - 485.7 ko
26 février 2024
Cornas (07) : défrichement de deux parcelles de 0,1899 hectare pour plantation de vignes AOC
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05207 Dossier reçu complet le 16 mai 2024 zip - 7.6 Mo Décision motivée du 19/06/2024 pdf - 541.8 ko
22 mai 2024