A-G
Annecy (74) : demande d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial pour une zone de mouillage et d’équipements légers avenue (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04243 Dossier reçu complet le 16 janvier 2023 zip - 10.4 Mio Décision du 17 février 2023 pdf - 487.8 kio
27 janvier 2023
Annecy (74) : HQETC - Construction du Siège Europe et du Centre Technique Europe de NTN Europe – phase 1
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04488 Dossier reçu complet le 01/06/2023 zip - 10.4 Mio Décision motivée du 26/06/2023 pdf - 335.1 kio
2 juin 2023
Annecy (74) : réalisation d’un pôle d’échange multimodal
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04857 Dossier reçu complet le 19 décembre 2023 zip - 9.8 Mio Partie 2 zip - 14.2 Mio Décision du 23 janvier 2024 pdf - 443.1 kio
22 décembre 2023
Annemasse (74) : Création d’un parking de 200 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04868 Dossier reçu complet le 26/12/2023 - partie 1 zip - 18.8 Mio Dossier reçu complet le 26/12/2023 - partie 2 zip - 12.7 Mio Compléments en date du 26/01/2024 zip - 17 Mio Décision du 30 janvier 2024 pdf - 450.4 kio
2 janvier 2024
Arâches-la-Frasse (74) : Activités nordiques sur le site de l’Arbaron
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04438 Dossier reçu complet le 27/04/2023 zip - 3.9 Mio Complément au dossier pdf - 839.3 kio Décision motivée du 30/05/2023 pdf - 478.6 kio
4 mai 2023
Arâches-la-Frasse (74) : Elagissement du chemin d’accès des résidences Bellambra, Hélio et Eos au domaine skiable de Flaine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04275 Dossier reçu complet le 07/03/2023 zip - 11.2 Mio Décision motivée du 06/04/2023 pdf - 477.1 kio
8 mars 2023
Archamps (74) : Aménagement complexe sportif et loisirs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04482 Dossier reçu complet le 17/05/2023 zip - 17.2 Mio 20230619 complementsengagements pdf - 44.8 kio Décision motivée du 20/06/2023 pdf - 330.9 kio
26 mai 2023
Arthaz-Pont-Notre-Dame (74) : renouvellement de l’autorisation d’exploiter la centrale hydroélectrique Arthaz dans le cadre de travaux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04623 Dossier reçu complet le 7 août 2023 zip - 5.6 Mio Décision motivée du 11/09/2023 pdf - 2.8 Mio
23 août 2023