A-G
Champeix (63) : renouvellement de l’autorisation d’utilisation de l’énergie hydraulique de la rivière Couze Chambon, pour la centrale hydroélectrique (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04696 Dossier reçu complet le 21 septembre 2023 zip - 3.1 Mo Décision du 25 octobre 2023 pdf - 370.7 ko
22 septembre 2023
Châteldon (63) : défrichement de 1,03 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04722 Dossier reçu complet le 29 septembre 2023 zip - 8 Mo Décision à rendre au plus tard le 3 novembre 2023
11 octobre 2023
Châteldon (63) : défrichement de 2,28 ha pour conversion en zone agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04221 Dossier reçu complet le 12 janvier 2023 zip - 4.8 Mo Décision du 13 février 2023 pdf - 477.5 ko
27 janvier 2023
Clermont-Ferrand (63) : aménagement d’un site industriel aéronautique sur l’ancien site industriel de La Sucrerie de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04861 Dossier reçu complet le 3 janvier 2024 zip - 16.6 Mo Décision du 7 février 2024 pdf - 470.6 ko
18 janvier 2024
Clermont-Ferrand (63) : construction du Pôle Innovation Cataroux, zone multiservice de co-working/co-living en lieu et place de l’ancien site (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04227 Dossier reçu complet le 17 janvier 2023 zip - 11.9 Mo NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 21 février 2023 pdf - 1.4 (...)
20 janvier 2023
Clermont-Ferrand (63) : installation de panneaux photovoltaïque sur la station d’épuration des 3 rivières
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04806 Dossier reçu complet le 13 novembre 2023 zip - 6.1 Mo Décision du 18 décembre 2023 pdf - 412.9 ko
16 novembre 2023
Clermont-Ferrand (63) : Mutation d’activités mono-commerces en projet mixte urbain de quartier (secteur Oradou/Bd (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04875 Dossier reçu complet le 14/12/2023 pdf - 8 Mo Décision du 18 janvier 2024 pdf - 432.1 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
2 janvier 2024
Combronde (63) : création d’un terrain temporaire d’accueil des gens du voyage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04493 Dossier reçu complet le 30 mai 2023 zip - 10.2 Mo Décision du 4 juillet 2023
12 juin 2023