A-G
Divajeu (26) : implantation d’une centrale photovoltaïque au sol sur un terrain en friche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04426 Dossier reçu complet le 2 mai 2023 zip - 9.8 Mio Décision motivée du 6 juin 2023 pdf - 275.6 kio
3 mai 2023
Étoile-sur-Rhône (26) : restauration écologique des marges alluviales du Rhône du site de Champfort
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04878 Dossier reçu complet le 15 décembre 2023 - partie 1 zip - 16.3 Mio Partie 2 zip - 9 Mio Partie 3 zip - 21 Mio Décision du 19 janvier 2024 pdf - 435.7 kio
26 décembre 2023
Glandage (26) : réouverture de pâturages soumis à l’enrésinement, alpage de Ventecul pour une surface de 7 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04568 Dossier reçu complet le 7 juillet 2023 zip - 11 Mio Décision du 10 août 2023 pdf - 304.1 kio
12 juillet 2023