A-G
Barrais-Bussolles (03) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04380 Dossier reçu complet le 24 avril 2023 - Partie 1 zip - 17.5 Mo Partie 2 zip - 11.7 Mo Partie 3 zip - 19.7 Mo Partie 4 zip - 12.3 Mo Décision motivée du 26 mai 2023 pdf - 1.2 Mo
3 mai 2023
Bayet (03) : extension du poste source 63 000/15 000 volts ENEDIS existant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04492 Dossier reçu complet le 26 mai 2023 zip - 8.4 Mo Annexes 8 zip - 22.6 Mo Annexe 8 - Note d'accompagnement pdf - 3.1 Mo Étude hydrologique pdf - 20.1 Mo Décision motivée du 23/06/2023 pdf - 1.3 Mo
1er juin 2023
Beaulon (03) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04856 Dossier reçu complet le 4 janvier 2024 zip - 11.8 Mo Décision du 8 février 2024 pdf - 442.6 ko
9 février 2024
Beaune d’Allier (03) : construction d’une centrale photovoltaïque sur une parcelle agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4703 Dossier reçu complet le 25 sptembre 2023 zip - 5.8 Mo Le dossier a été retiré le 26 octobre 2023 par le pétitionnaire
3 octobre 2023
Bellenaves (03) : construction d’une centrale au sol d’une puissance de 998.4kWc sur site dégradé
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04325 Dossier reçu complet le 24 février 2023 - Partie 1 zip - 23.7 Mo Partie 2 zip - 20.4 Mo Décision motivée du 29/03/2023 pdf - 1.2 Mo
2 mars 2023
Bezenet (03) : construction d’abris agricoles avec couverture photovoltaïque et filets sur un élevage de faisans existant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04876 Dossier reçu complet le 15 décembre 2023 zip - 6.8 Mo Décision du 19 janvier 2024 pdf - 448 ko
26 décembre 2023
Bizeneuille (03) : installation d’un parc photovoltaïque au sol d’une puissance de 999 kWc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04237 Dossier reçu complet le 16 février 2023 zip - 2.1 Mo Décision du 23 mars 2023 pdf - 1.1 Mo
21 février 2023
Bourbon-l’Archambault (03) : démolition-reconstruction d’un magasin ALDI
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2023-ARA-KKP-04516 Dossier reçu complet le 3 juillet 2023 zip - 2.5 Mo Décision du 7 août 2023 pdf - 1.4 Mo
7 juillet 2023