A-G
Chamonix-Mont-Blanc (74) : Modification n°10 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03002 Dossier reçu complet le 17/02/2023 pdf - 600.3 kio La décision sera rendue au plus tard le 17/04/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
22 février 2023
Chavanod (74) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03271 Dossier reçu complet le 20/10/2023 zip - 2.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 octobre 2023
Cluses (74) : modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03108 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 novembre 2023
Cordon (74) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03207 Dossier reçu complet le 16 août 2023 zip - 14.5 Mio Orientation d'aménagement et de programmation (OAP) pdf - 24.1 Mio Réglement graphique pdf - 13.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 août 2023
Cornier (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03229 Dossier reçu complet le 12/09/2023 pdf - 4.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
14 septembre 2023
Domancy (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03290 Dossier reçu complet le 16/11/2023 zip - 2.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 novembre 2023
Grand-Bornand (74) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03197 Dossier reçu complet le 4 août 2023 zip - 5.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 août 2023
Grand-Bornand (74) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03124 Dossier reçu complet le 16/06/2023 zip - 18.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 juin 2023