A-G
Anse (69) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03024 Dossier reçu complet le 22/02/2023 zip - 10.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
1er mars 2023
Aveize (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02965 Dossier reçu complet le 19/01/2023 zip - 13.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 janvier 2023
Bessenay (69) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03123 Dossier reçu complet le 16/06/2023 pdf - 3.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
27 juin 2023
Brignais (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03244 Dossier reçu complet le 28/09/2023 zip - 6.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 octobre 2023
Charnay (69) : Révision avec examen conjoint n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03080 Dossier reçu complet le 19/04/2023 - partie 1 zip - 19.3 Mo Dossier reçu complet le 19/04/2023 - partie 2 zip - 13.1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 avril 2023
Chénas (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03033 Dossier reçu complet le 02/03/2023 zip - 6.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 mars 2023
Courzieu (69) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02956 Dossier reçu complet le 10/01/2023 pdf - 11.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
12 janvier 2023
Genas (69) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03130 Dossier reçu complet le 28/06/2023 zip - 12.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 juin 2023