A-G
Allemond (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03180 Dossier reçu complet le 28/07/2023 zip - 11.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 août 2023
Bernin (38) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03049 Dossier reçu complet le 16/03/2023 pdf - 767.8 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 mars 2023
Château-Bernard (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02955 Dossier reçu complet le 11/01/2023 pdf - 807.4 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 janvier 2023
Crémieu(38) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03167 Dossier reçu complet le 31/07/2023 zip - 5.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
2 août 2023
Gresse-en-Vercors (38) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03098 Dossier reçu complet le 1er juin 2023 zip - 15.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 juin 2023