A-G
Albon (26) : DUP valant mise en compatibilité pour le projet de création de diffuseurs de Porte de DrômArdèche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03154 Dossier reçu complet le 11 juillet 2023 zip - 10.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
18 juillet 2023
Ancône (26) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03226 Dossier reçu complet le 18/09/2023 partie 1 zip - 15.8 Mio Dossier reçu complet le 18/09/2023 partie 2 zip - 13.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 septembre 2023
Aoust-sur-Sye (26) : Modification simplifié n° 3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03245 Dossier reçu complet le 29/09/2023 pdf - 1.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
2 octobre 2023
Barbières (26) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03069 Dossier reçu complet le 06/04/2023 zip - 7.6 Mio La décision sera rendue au plus tard le 06/06/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE
11 avril 2023
Beaumont-les-Valence (26) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03060 Dossier reçu complet le 30/03/2023 zip - 3.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 avril 2023
Bourdeaux (26) : Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet – Projet nouveau centre d’incendie et de secours (CIS)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03214 Dossier reçu complet le 21/08/2023 zip - 2.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 août 2023
Bourdeaux (26) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03014 Dossier reçu complet le 21/02/2023 zip - 2.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 février 2023
Bourg-de-Péage (26) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03037 Dossier reçu complet le 06/03/2023 zip - 11.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 mars 2023