A-G
Ceyzériat (01) : révision allégée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03152 Dossier reçu complet le 11 juillet 2023 pdf - 1.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 juillet 2023
Cormoz (01) : Révision de la carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02950 Dossier reçu complet le 05/01/2023 pdf - 3.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 janvier 2023
Courmangoux (01) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03239 Dossier reçu complet le 26/09/2023 zip - 7.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 octobre 2023
Dagneux (01) : modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03100 Dossier reçu complet le 30 mai 2023 zip - 10 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 juin 2023
Fareins (01) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03195 Dossier reçu complet le 3 août 2023 pdf - 1.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
9 août 2023
Guéreins (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03258 Dossier reçu complet le 20/11/2023 - partie 1 zip - 18.6 Mio Dossier reçu complet le 20/11/2023 - partie 2 zip - 7.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 novembre 2023