A-G
Arbent (01) : Modification n°6 du PLUi-H
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03149 Dossier reçu complet le 17/07/2023 zip - 19.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 août 2023
Ars-sur-Formans (01) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03298 Dossier reçu complet le 4 décembre 2023 zip - 6.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
8 décembre 2023
Attignat (01) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02936 Dossier reçu complet le 13/01/2023 zip - 10.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 janvier 2023
Balan (01) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03023 Dossier reçu complet le 21/02/2023 pdf - 837.4 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
23 février 2023
Beynost (01) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03208 Dossier reçu complet le 17/08/2023 pdf - 1.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
22 août 2023
Ceyzériat (01) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03184 Dossier reçu complet le 31/07/2023 pdf - 2.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
2 août 2023
Ceyzériat (01) : révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03150 Dossier reçu complet le 11 juillet 2023 pdf - 1.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 juillet 2023
Ceyzériat (01) : révision allégée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03151 Dossier reçu complet le 11 juillet 2023 pdf - 1.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 juillet 2023