2025
Aiton (73) : Révision du schéma directeur d’assainissement collectif, non collectif et pluvial
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03854 Dossier reçu complet le 20/05/2025 pdf - 2.1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 20/07/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
23 mai 2025
Chanaz(73) : Modification du Site Patrimonial Remarquable (SPR)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03798 Dossier reçu complet le 27/03/2025 - partie 1 zip - 18.5 Mio Dossier reçu complet le 27/03/2025 - partie 2 zip - 19.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 mars 2025
La Tour-en-Maurienne (73) : Elaboration du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03724 Dossier reçu complet le 21/01/2025 - partie 1 zip - 23 Mio Dossier reçu complet le 21/01/2025 - partie 2 zip - 21.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 janvier 2025
Zonage d’assainissement des eaux usées de la Communauté de communes Coeur de Savoie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03829 La décision sera rendue au plus tard le 09/07/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 mai 2025