2025
Chanaz(73) : Modification du Site Patrimonial Remarquable (SPR)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03798 Dossier reçu complet le 27/03/2025 - partie 1 zip - 18.5 Mio Dossier reçu complet le 27/03/2025 - partie 2 zip - 19.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 mars 2025
La Tour-en-Maurienne (73) : Elaboration du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03724 Dossier reçu complet le 21/01/2025 - partie 1 zip - 23 Mio Dossier reçu complet le 21/01/2025 - partie 2 zip - 21.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 janvier 2025