2025
Réaumont (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03751 Dossier reçu complet le 14/02/2025 zip - 8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 février 2025
Rives (38) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03857 Dossier reçu complet le 14/05/2025 pdf - 402.8 kio La décision sera rendue au plus tard le 14/07/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
16 mai 2025
Saint-André-le-Gaz (38) : zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03818 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 10 Mio La décision est sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025