2024
Orcet (63) : actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03586 Dossier reçu complet le 19 septembre 2024 zip - 21.5 Mio Compléments en date du 19 septembre 2024 zip - 6.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 9 décembre 2024 pdf - 19.2 Mio enregistré sous le (…)
25 septembre 2024
Pionsat (63) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03477 Dossier reçu complet le 5 juin 2024 zip - 2.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
14 juin 2024
Roche-d’Agoux (63) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03368 Dossier reçu complet le 15 février 2024 zip - 9.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 février 2024
Sallèdes (63) : actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03596 Dossier reçu complet le 17 septembre 2024 zip - 19.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 septembre 2024